Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE CALIFORNIAN SHOE COMPANY LIMITED (Société britannique) 40 Queen Ann Street, LONDRES WM1 0LE, GRANDE-BRETAGNE.

Numéro de dépôt :
1218868
Date de dépôt :
01/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1992
Marque figurative de THE CALIFORNIAN SHOE COMPANY LIMITED (Société britannique) 40 Queen Ann Street

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 octobre 1982 par THE CALIFORNIAN SHOE COMPANY LIMITED (Société britannique) 40 Queen Ann Street auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE CALIFORNIAN SHOE COMPANY LIMITED (Société britannique) 40 Queen Ann Street, LONDRES WM1 0LE, GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218868.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 octobre 1992.

THE CALIFORNIAN SHOE COMPANY LIMITED (Société britannique) 40 Queen Ann Street a également déposé les autres marques suivantes : POD


THE CALIFORNIAN SHOE COMPANY LIMITED (Société britannique) 40 Queen Ann Street, LONDRES WM1 0LE, GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 4 juillet 2001 - Erratum n°326341 - Publication au BOPI 2001-07-04

Inscription - Changement de dénomination n°14378 - Publication au BOPI

Bottes, souliers, articles chaussants et leurs éléments composants non compris dans d'autres classes;vêtements de dessus pour hommes et femmes; vêtements pour enfants.